Commissions Communales

Les commissions ont un rôle consultatif.
Elles étudient et préparent les questions qui leur sont soumises et proposent des réponses au Conseil Municipal.
La prise de décision définitive appartient uniquement au Conseil Municipal qui l’approuvera par un vote.
Les commissions sont constituées par un vote du Conseil Municipal et sont présidées par les adjoints, qui en ont la délégation. Certaines commissions pourront comprendre des sous-commissions.
Le Maire est membre de droit de toutes les commissions.

COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

Composition :
Le Maire est président et membre de droit de cette commission.
Titulaires : Priscille BAKAJ, Jean-Marc JUND et Ugo MORONI.
Suppléants : Laurence KILKA, Séverine SEMAL et Olivier BAZILLE.

COMMISSION FINANCES et CEREMONIES OFFICIELLES
 
Composition :
​​​​​​​Adjoint en charge de la commission : Nadine CHOLLEY
Membres de la commission : Priscille BAKAJ, Laurence KILKA, Carole CAVELTI, Jean-Marc JUND et Hervé DECOURSIERE.

COMMISSION INFRASTRUCTURES, AMENAGEMENTS ET ENTRETIENS TECHNIQUES 

Composition :
-Adjoint en charge : Jean-Marc JUND,
Membres : Robin HARTMANN, Ugo MORONI, Séverine SEMAL et Carole CAVELTI.

COMMISSION URBANISME ET DEVELOPPEMENT 

Composition :
Adjoint en charge : Priscille BAKAJ
Membres : Séverine SEMAL, Francis BACH, Robin HARTMANN et Patrick JENNY. 

COMMISSION SANTE/SPORT, NATURE ET ECO-CITOYENNETE
 
Composition :
Adjoint en charge : Séverine SEMAL 
Membres : Sophie TSCHIRHART, Francis BACH, Jean-Marc JUND et Ugo MORONI. 

COMMISSION COMMUNICATION, ACTIONS SOCIALES, EDUCATIVE ET CULTURELLE
 
Composition :
Adjoint en charge : Olivier BAZILLE
Membres : Violaine FUETTERER, Nadine CHOLLEY, Sophie TSCHIRHART, Hervé DECOURSIERE et Patrick JENNY.

COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID)

Ses compétences :
La commission a un rôle consultatif.
En matière d’évaluation des propriétés bâties et non bâties, la CCID :
- formule un avis sur l’évaluation et la mise à jour annuelle des propriétés bâties nouvelles ou touchées par un changement d’affectation ou de consistance,
- formule un avis sur le classement des parcelles affectées par un changement,
- dresse avec le représentant de l’administration la liste des :
* locaux de référence pour les locaux d’habitation,
* locaux – types pour les locaux commerciaux,
- participe à la détermination des tarifs d’évaluation des propriétés non bâties.
Le mandat court jusqu’au renouvellement du conseil municipal.
La CCID se réunie 1 fois par an en général au mois de Février

COMMISSION COMMUNALE CONSULTATIVE DE LA CHASSE 

Composition :
Présidence : le Maire, Aurélien MEROT 
Membres :  Robin HARTMANN, Jean-Marc JUND

COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ÉLECTORALES

Composition :
5 conseillers municipaux titulaires : Séverine SEMAL, Laurence KILKA, Sophie TSCHIRHART, Carole CAVELTI et Hervé DECOURSIERE.
3 conseillers municipaux suppléants : Violaine FUETTERER, Olivier BAZILLE et Francis BACH.